L'administration Trump suspend les sanctions contre les banques russes liées à l'énergie nucléaire
Le texte du document a été publié mercredi sur le site officiel du Trésor américain, rapporte Ukrinform.
« À l'exception des cas prévus au paragraphe (c) de la présente licence générale, toutes les transactions interdites par le décret présidentiel 14024 et concernant une ou plusieurs des entités mentionnées, liées à l'énergie nucléaire civile, sont autorisées jusqu'au 18 juin 2026 à 00 h 01, heure avancée de l'Est », précise le document.
La liste des entités concernées par la suspension des sanctions est la suivante :
Gazprombank (société par actions) ;
Vnecheconombank (société d'État « Banque pour le développement et l'activité économique extérieure ») ;
Otkritie (société par actions « Banque de la Société financière Otkritie ») ;
Sovcombank (société par actions « Sovcombank ») ;
SA « Sberbank de Russie » ;
SA « VTB Bank » ;
SA « Alfa-Bank » ;
SA « Rossbank » ;
SA « Bank Zenit » ;
SA « Bank Saint Petersburg » ;
Centre national de compensation (NCC) ;
Toute organisation dans laquelle une ou plusieurs des entités juridiques susmentionnées détiennent, directement ou indirectement, individuellement ou collectivement, une participation de 50 % ou plus ;
Banque centrale de la Fédération de Russie.
Il est précisé que l’expression « relative à l’énergie nucléaire civile » désigne les opérations menées exclusivement pour soutenir les projets nucléaires civils lancés avant le 21 novembre 2024.
Pour rappel, il ne s’agit pas de la première suspension ou levée de sanctions contre la Russie par l’administration Trump. En particulier, en juillet avant le sommet entre Trump et Poutine en Alaska, certaines banques, institutions et personnes physiques russes ont été retirées de la liste noire.
